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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2 > 8805.21
… Simulateurs de combat aérien et leurs parties …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; … Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la …Legal note
… Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la … utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
Explanatory notes
… de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres 8541.30 ‑ Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs … Appartiennent notamment à cette catégorie : 1) Les thyristors , qui sont des dispositifs constitués de quatre … des impulsions de commande provoquent la conduction. Les thyristors fonctionnent comme deux transistors …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
Explanatory notes
… ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés pour l'électricité, les fils, … suivants : A) Une âme conductrice enveloppée dans une ou plusieurs gaines isolantes. Suivant le cas, l'âme est … ou faite de brins toronnés et en un seul métal ou en plusieurs. B) La gaine isolante, dont le rôle est …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2 > 2918.23
… Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …