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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que … à main (y compris les diamants de vitriers) : 8205.51 ‑ ‑ D'économie domestique 8205.59 ‑ ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à … tranches et tranchets d'enclumes. 5) Des outils de mines ou de chantiers, tels que barres à mines, pinces à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur … une face, ainsi que les plaquettes de verre (même formant miroir) pour revêtements, ces articles pouvant ou non être …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même … en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Section VI > Chapitre 34
… cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » …
Explanatory notes
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, … en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières. Par contre, le n° 34.04 ne …Legal note
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, … en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières. Par contre, le n° 34.04 ne …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …