Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1251 résultats pour "本科学位证什么时候考试<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>湛江本科学历能用吗-北陸高等科学技術大学金融文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>北京社会函授大学毕业证查询UP"

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm …

Legal note

… Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, … le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine … a)    Les négatifs ou positifs photographiques sur supports transparents (microfilms, par exemple) du Chapitre …

Legal note

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, … le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les … qui, du fait de leur nature même, ont subi une ouvraison supérieure à celle prévue par la Note 1 susvisée (par …

Legal note

… résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les … que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments d'optique en …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). …

Legal note

… pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, …

Legal note

… du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, …

Section V > Chapitre 27

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur … dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les …

Legal note

… dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur … dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les …

Section VI > Chapitre 30

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la … (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les étoffes à mailles, qui ne sont pas obtenues par …

Legal note

… ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. … métal presque pur. On obtient également l'étain (étain de récupération) soit par électrolyse, précédée ou non d'un …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs