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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour … du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … egaptivon pégol … émapticap pégol … lexaptépid pégol … olaptésed pégol … pégaptanib … pegcantratinib … …Classification opinions
… copolymère en bloc obtenu par polymérisation d'un polyamide possédant des groupements terminaux carboxyliques …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « … (+). ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac … position comprend : 1) Le tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion , par exemple le …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
Explanatory notes
… de nickel et sont constituées, selon les minerais et les procédés employés, par des sulfures de nickel et de fer, des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, … sont constitués par des déchets de caoutchouc vulcanisé réduits en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres … sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations … . Les fruits congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au moyen d'édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles … ‑ Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ Autres … A) Les bouteurs (bulldozers) et les bouteurs biais (angledozers) constitués par une infrastructure motrice …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …