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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9203
… [supprimé] …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9204
… [supprimé] …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9501
… [supprimé] …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9502
… [supprimé] …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou similaires 8530.80 ‑ Autres … d'aérotrains . Font notamment partie de ce groupe : 1) L' appareillage de signalisation ou de sécurité . Outre les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1
… Catalyseurs supportés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8
… Autres appareils …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1
… Sans support …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2
… Sur support …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8
… Autres appareils …