WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de … explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de … que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute … relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou … constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les …Legal note
… constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ … dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur … ( Trigonella foenum graecum ). g) Les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.12
… A combustibles liquides …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.82
… A combustibles liquides …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1
… Cuivre affiné …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3
… Treuils; cabestans …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.8 > 8413.82
… Elévateurs à liquides …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.35
… Quinuclidin-3-ol …