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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste …

Legal note

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la … 25 mm.”. 3.- Aux fins du n° 4407.13, l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes … en bois, etc.; le charbon de bois; la laine de bois et la farine de bois; les traverses en bois pour voies ferrées et …

Legal note

… ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la … ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est … 25 mm.”. 3.- Aux fins du n° 4407.13, l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en …

Classification opinions

… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste …

Legal note

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs …

Legal note

… utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, … leur mode d'obtention et les matières dont elles sont faites. Toutefois, au sens du présent Chapitre le terme …

Legal note

… à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, … dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         g)  … par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les articles de la … pression (n°s 39.01 et 39.02);         b)  les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (n° 39.11); …

Legal note

… marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         g)  … par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les articles de la … pression (n°s 39.01 et 39.02);         b)  les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (n° 39.11); …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à … n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de …

Legal note

… Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à … n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des …

Legal note

… les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … verre qui les constituent. Parmi les principaux procédés de fabrication du verre, on peut citer : A)   Le coulage (pour … , se reporter à la Note explicative du n° 70.16. De la façon dont sont obtenus certains verres découle, dans …

Legal note

…       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

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