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Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.11

… En fibres discontinues de polyester, à armure toile …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.21

… En fibres discontinues de polyester, à armure toile …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.41

… En fibres discontinues de polyester, à armure toile …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.12

… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.22

… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.32

… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.42

… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.52

… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91

… Des armes de guerre du n° 93.01 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, …

Explanatory notes

… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, … côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑     découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. Toutefois, les … sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les articles repris dans la présente position, on peut …

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