Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz … d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, …
Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou concassées, qui …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure … 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous … captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les … position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n° …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de … une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …