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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants …

Legal note

… cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de … tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les …

Legal note

… à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de … tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées … Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice … obtenus : A) En faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées …

Legal note

… sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées … Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice … carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent …

Section VII > Chapitre 40

Section XVI > Chapitre 84

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent …

Legal note

… aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les …

Legal note

… comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Elément Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    … désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les … * Le cuivre, métal très ductile et malléable, est, après l'argent, le meilleur conducteur de la chaleur et de …

Legal note

… Elément Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    … désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - … provenant de la mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs (y compris des épis entiers de …

Legal note

… (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  … de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le …

Legal note

… ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  … de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le …