Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position … destinés à la construction de celles‑ci sont également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, … du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente position : a) Les portes …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.56
… Clams, coques et arches …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2
… Autres articles, non filetés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.40
… Parties de réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.50
… Polymères cycliques des aldéhydes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204 > 8204.1
… Clés de serrage à main …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les … ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives : a) … ou 91.09 ). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), … - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2
… Autres meules et articles similaires …