… - Parties et accessoires des machines du n° 84.70 : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - - Autres 8473.30 - Parties et …
… électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement 9102.19 ‑ … même incorporant un compteur de temps : 9102.21 ‑ ‑ A remontage automatique 9102.29 ‑ ‑ Autres …
… monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de … . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 8476.21 et 8476.29 Par machines automatiques de vente de boissons …
… à des matières autres que les matières plastiques ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés … position exclut également les produits alvéolaires ( n° 39.21 ) et les bandes de matières plastiques, d'une largeur …
… d'infusions ou de tisanes ( n°s 08.13 , 09.09 ou 21.06 , par exemple). Cette position ne comprend pas les … en vue de la fabrication de boissons ( Chapitre 9 ou n° 21.06 ). …
… que de conifères - Autres, de conifères : 4403.21 - - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de … destinées à en assurer la conservation simplement. N°s 4403.21, 4403.23, 4403.25, 4403.93 et 4403.95 Aux fins de ces …
… qui suivent le régime de la matière constitutive ( n°s 44.21, 73.26 , etc.). c) Les éléments (châssis, portes, … d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 ( n° 85.22 ) ou des n°s 85.25 à 85.28 ( n° 85.29 ). …
… à mailles nouées ‑ Dentelles à la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 5804.21, 5804.29 et 5804.30 Les imitations de dentelles à la …
… ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 ‑ ‑ Autres … ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 5607.21 Cette sous‑position couvre les ficelles simples de sisal …
… ‑ Contenant principalement du plomb : 2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés … provenant de l’incinération des déchets municipaux ( n° 26.21 ). b) Les boues provenant des réservoirs de stockage …
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