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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Legal note

… matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par …

Legal note

… ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de …

Legal note

… prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou …

Legal note

… ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par … confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la …

Legal note

… ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par … confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames … les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes … tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si …

Legal note

… provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames … les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes … tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si …

Section VI > Chapitre 29

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de … teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en …

Legal note

… de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de … teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre … f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à …

Legal note

… 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre … f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les … en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), …

Legal note

… espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les … en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), …

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