Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
Explanatory notes
… - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles … à la machine ne relèvent, toutefois, de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles … que le papier pour chèques, timbres, billets de banque ou similaires. C) Les papiers et cartons pour cartes ou bandes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes … au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant …
Explanatory notes
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la … les arêtes des morceaux s'arrondissent. On procède enfin, s'il y a lieu, à la taille (en brillant, en rose, etc.) ou à … d'une couche de peinture métallique réfléchissante (pierres similisées). D) D'autres articles de verroterie , au …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus … uranium 233, uranium 235, uranium 238, etc. D'une façon similaire, l'hydrogène 1, l'hydrogène 2 ou deutérium (classé …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés … lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés … Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés … les meubles à éléments complémentaires; b) les sièges et lits. 3.‑ A) Ne sont pas considérées comme …Legal note
… la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les … Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés … les meubles à éléments complémentaires; b) les sièges et lits. 3.‑ A) Ne sont pas considérées comme …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …