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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant … qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de … fibres optiques sont principalement utilisés dans les appareils d'optique, notamment dans les endoscopes du n° 90.18. B) …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres … maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la …
Explanatory notes
… ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que … de malt, sont ramollis à la vapeur d'eau; après séchage, ils sont laminés sous forme de flocons et grillés ensuite …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées … fenêtres ou de cheminées, les tablettes de fenêtres, les seuils de portes, les monuments funéraires, les bornes, les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires … tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour … B) Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …