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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. … ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). … sous compression plus faible, mais exigeant pour le démarrage soit un réchauffage préalable de la tête du … applications, notamment : incorporation dans des machines agricoles, actionnement de génératrices électriques, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 … fixée sur la tête du cylindre et un équipement électrique d'allumage à haute tension commandé par l'arbre du moteur : … applications, notamment : incorporation dans des machines agricoles, actionnement de génératrices électriques, de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. … Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à … pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les … approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la … Les autres mannequins et articles similaires . Il s’agit des représentations du corps humain ou de parties de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. … forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres 8103.30 - Déchets et débris … etc.) pour les industries chimiques, de filières pour le filage des fibres artificielles ou synthétiques, d'outils ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris les épis …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - … tous les articles imprimés (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… soit en poudre (de couleur gris sombre) pouvant être agglomérée comme le tungstène. Le titane est un métal dur … cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la préparation des … la construction navale, la construction de cuves, agitateurs, échangeurs de température, valves et pompes, par …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …