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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.49
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à mortaiser … à raboter qui ont pour fonction d'aménager, dans la partie extérieure d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3
… Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …