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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages de fenêtres, de meubles, etc. … bois ou en métal commun, pour encadrement de photographies, gravures, etc., relèvent respectivement des n°s 44.14 et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… fabrication d'emballages, pliés et marqués au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrica­tion des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… des unités d’assemblage non autoportantes d’un point de vue structurel ( n° 9406.90 ), ni les bâtiments entièrement …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… de solvants organiques, de charges inertes, d'agents de vulcanisation et de résines. Sont compris dans des positions …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… en lunetterie médicale pour corriger les défauts de la vue.        Les verres de cette catégorie ont généralement … lunetterie médicale destinée à corriger les défauts de la vue utilise du verre obtenu en grande partie par pressage de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de leurs enveloppes (ou bractées). (Les enveloppes … déshuilés ou soumis à un traitement thermique. En vue de certaines de leurs utilisations, les germes sont …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… dans la présente position que si elles ont été ouvrées en vue de leur emploi comme matières textiles (par exemple, … lorsqu'elles ont été écrasées, cardées ou peignées en vue du filage). II)    Les filasses cardées, peignées ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… et des aménagements spéciaux dont ils sont habituellement pourvus, être utilisés pour le transport des personnes, ni … sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… peuvent contenir une petite quantité d'amiante en fibres en vue notamment d'en faciliter l'emploi. Dans ce cas, la …

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