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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en …
Explanatory notes
… de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires … d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson … fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions … cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions … cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages …
Explanatory notes
… ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages … présente position ne comprend pas les produits suivants qui relèvent du n° 25.30 : 1°) Les morceaux … bruts d’écume de mer ou d’ambre. 2°) L’écume de mer reconstituée et l’ambre reconstitué obtenus à partir de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux …
Explanatory notes
… scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux … d'un cylindre muni de pointes ou de goupilles représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir … une platine et le cylindre est mis en mouvement soit par un ressort d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant …
Explanatory notes
… pouvaient être utilisés comme engrais et n'étaient pas repris dans les n°s 31.02 à 31.04. Ainsi, par exemple, le nitrate de potassium relève du n° 28.34 et le phosphate de potassium du n° 28.35 … ayant des qualités fertilisantes (même si ces produits ne relèvent pas des n°s 31.02 à 31.04). Par exemple, les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne … pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à …
Explanatory notes
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à … ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( … cartouche par canon et ne comporter aucun mécanisme de rechargement, soit être munies d'un chargeur (ou magasin) et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… appareils à usage commercial, des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements similaires. On y … d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées … dont le piston écrase la vendange disposée dans un récipient et maintenue latéralement par une cage démontable …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits … non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits … (crevette grise et crevette bouquet) et l'écrevisse. Relèvent également de la présente position, les parties de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé …