WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… de l'information compatibles de manière à autoriser la sélection de plusieurs combinaisons de ces dispositifs. Ils … circuits imprimés sont conçus pour accepter des courants électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement … bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement … bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ … selon la matière constitutive, du Chapitre 39 , de la Section XI , etc. c) Les bobines vides (régime de la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 … de catadioptres, d’un frein à main et d’une caméra de recul. L’habitacle est équipé de ceintures de sécurité, d’un système de chauffage et de ventilation, d’un …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … du n° 49.07; b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs …Legal note
… du n° 49.07; b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets … d'avocats, de professeurs, etc.); les barrettes et mitres d'ecclésiastiques, etc. 6) Les coiffures en tissu, dentelle, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les … matières fibreuses brutes (en tiges, non encore rouies ni décortiquées); les fibres rouies; les fibres décortiquées … comme matières textiles (par exemple, lorsqu'elles ont été écrasées, cardées ou peignées en vue du filage). II) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses …
Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …