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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. … la trame. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑ On entend …Legal note
… la trame. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑ On entend … largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; les bandes d'une largeur n'excédant pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, … ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, … ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). … machines à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou … de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou … de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères … languetés, c'est-à-dire qui présentent des rainures et des saillies ou languettes pour leur permettre de s'adapter les …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ … les racines et tubercules expressément mentionnés dans le libellé de la position (manioc ( Manihot esculenta ), …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; c) … planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à …Legal note
… fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; c) … planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à … Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …