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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés … de poisson (n° 16.04). 2.‑ Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les …Legal note
… du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le … en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ … autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures …Legal note
… en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ … autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …
Explanatory notes
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, … plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites tissues sont formées par une nappe de fibres de cellulose, …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces … (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures … collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du …Legal note
… les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants … (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …Legal note
… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres … du n° 62.09 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à … porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour …
Explanatory notes
… sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à … L'expression "sacs isolants pour produits alimentaires et boissons" couvre les sacs isolants réutilisables employés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) …