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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et … les grains en flocons (corn flakes) et produits similaires obtenus par expansion des grains ou par grillage, et le blé …

Legal note

… on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format … véhicules automobiles. La fonction thermorésistante est obtenue grâce à l’application d’une technique d’impression …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… pour la fixation des cadres de fenêtres et de portes, l'obturation des cavités, l'obturation des ouvertures dans les matériaux de construction …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… : 2012 … 3. Médicament utilisé pour le traitement de l’obésité, sous forme de gélules, contenant de l’orlistat … un régime hypocalorique, dans le traitement de patients obèses ou de patients avec surpoids présentant des facteurs … isotonique (pH 7,3) contient 10 mg d’hyaluronate de sodium obtenu par fermentation (1 %), du chlorure de sodium, du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… tube de la lentille) : 16 mm ou plus; 2°) longueur du tube d'observation (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une … : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… une face, d'impressions ou d'illustrations et permettant d'obtenir, par simple découpage, des couvertures de livres (au … de la chaleur. Dans les télécopieurs, la reproduction est obtenue sur le papier au moyen d'un dispositif d'impression thermique qui obéit aux impulsions électriques produites par le …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en …

Legal note

… ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales …

Legal note

… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Le … du genre de ceux décrits ici, y compris les tissus obtenus en forme pour la fabrication de ces articles. Tel …

Legal note

… 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. …