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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage … de sodium. Les produits analogues obtenus à partir d'une pâte et frits dans l'huile végétale sont exclus ( … de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés, mondés ou pelés puis brisés, …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … h) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02). … produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur …Legal note
… par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les … h) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02). … produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne … à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération … est directement utilisée sous forme de poudre additionnée d'une petite quantité de lubrifiant. Dans la plupart des …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été … à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, … ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en …
Explanatory notes
… en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, … ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, … ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. …
Explanatory notes
… y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 … une tension excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …