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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2
… De fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, … clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, … les instruments d'appel ou de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en … destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en … destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, … brune ou jaune clair. Ils peuvent contenir de petites quantités (ne dépassant pas généralement 5 %) de produits …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets … en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un …
Explanatory notes
… articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement … (passementeries, broderies, etc.), d'ouvrages de maroquinerie (sacs à main, etc.) ou encore pour l'isolation des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2815 > 2815.1 > 2815.12
… En solution aqueuse (lessive de soude caustique) …