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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de légumes), soit encore à partir de produits des n°s 04.01 à 04.04. On y range également les produits de la pâtisserie ou … amidons, fécules ou extraits de malt, contenant en poids 40 % ou plus de cacao calculés sur une base entièrement …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… 6306.29 - - D'autres matières textiles 6306.30 ‑ Voiles  6306.40 ‑ Matelas pneumatiques  6306.90 - Autres Cette position … oreillers et coussins pneumatiques, autres que ceux du n° 40.16 , les hamacs ( autres que ceux du n° 56.08 ). Sont en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de … de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils multiples), quelle que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles 4802.40 - Papiers supports pour papiers peints               - … telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons … après raffinage, pour la fabrication de l'essence d'Orient. 40)  Les cristaux de bromo‑iodure de thallium , constitués …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU … matières plastiques du Chapitre 39 , en ébonite du Chapitre 40 , etc.) et, d’autre part, la gélatine non durcie …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les … ), un relais ( n° 85.36 ), un tube ou une valve ( n° 85.40 ), une cellule photoélectrique ( n° 85.41 ), un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… ou de transmission en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en cuir naturel ou reconstitué ( …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2)    Les bourrelets et épaulettes de soutien pour … alvéolaire non recouvert de tissu rentrent dans le n °  40.15 ). 3)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même …

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