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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. … et leurs dérivés; sels de ces produits 2939.30 - Caféine et ses sels - Alcaloïdes de l’éphédra et leurs … 2939.59 - - Autres - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.61 - - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES … Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à … espèces sont le Beluga , le Schrip , l' Ossiotr , le Sewruga . Le caviar se présente généralement sous l'aspect …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés …
Explanatory notes
… VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés peuvent s’obtenir seulement à partir des esters des acides minéraux …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - … Les articles d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, … : a) Les sujets de grandes dimensions susceptibles de servir à la décoration des lieux du culte sous forme de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …