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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Section VIII > Chapitre 42
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent … les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé … le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux …Legal note
… a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); … les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé … le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium … les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …Section I > Chapitre 4
… d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On … à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en … ne comprend pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); b) …Legal note
… à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en … mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de … ne comprend pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); b) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux … , est obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques … isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits …Legal note
… Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique … isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - … copolymères du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de styrène‑acrylonitrile … de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent aux conditions stipulées …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - … bovins domestiques : Cette catégorie comprend les animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres … ). D) Le « beeffalo » (croisement entre un bison et un animal domestique de l'espèce bovine). 3) Autres , y …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) 3906.90 ‑ … Le poly(méthacrylate de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …