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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … (au moins deux frontaux et deux dorsaux) dont est constitué l'extérieur de la veste ou du veston doivent être cousus …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène … d'être considérés comme orfèvrerie par suite de leur combinaison (autrement qu'à titre de simples …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des … et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des … et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des … et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …
Classification opinions
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , … partie supérieure de la remorque, un pantographe fournit de l’électricité, qui passe par le transformateur principal … pour être ensuite transmise aux convertisseurs dans les voitures motorisées. Les convertisseurs transforment le …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …
Explanatory notes
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; … titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations … travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations … travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les … pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages …Section XII
… PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …