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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
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438 résultats pour "达州做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大阪工業大学毕业证09"
Section X > Chapitre 49 > Position 4901
Explanatory notes
… comportant des voeux ou des messages personnels ( n ° 49.
09
), ni les formulaires imprimés destinés à être complétés …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
Explanatory notes
… du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.
09
et 85.16 . k) Les petits garde‑manger à suspendre et …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
Explanatory notes
… des moteurs de la présente position relèvent du n° 84.
09
. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
Explanatory notes
… pour outils, non montés, constitués par des cermets (n° 82.
09
). f) Les filières pour l'extrusion des fibres …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1518
Explanatory notes
… types utilisés pour l'alimentation des animaux ( n ° 23.
09
). d) Les huiles sulfonées (c'est‑à‑dire traitées par …
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
Explanatory notes
… ci‑dessus sont exclus de la présente position ( n°s 34.05 ,
38.09
, etc.) lorsqu'ils sont mélangés, dispersés (en …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
Explanatory notes
… - et notamment des n°s 70.05 , 70.06 , 70.08 ou 70.
09
-, sont exclus de la présente position les verres de …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
Explanatory notes
… l'habillement, l'ameublement ou usages similaires ( n° 58.
09
). b) Les toiles, grillages et treillis noyés dans …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
Explanatory notes
… matières céramiques, réfractaires ou non ( n°s 69.03 ou 69.
09
, selon le cas). d) ; Les moules en verre ( n° 70.20 …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
Explanatory notes
… ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.
09
), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même …
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