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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en …
Explanatory notes
… de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en … de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ … sont sous forme de farine, de semoule ou de poudre. Les amidons et fécules sont classés au n° 11.08 et le tapioca au …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets …
Explanatory notes
… ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets … ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, autres que … comme solvants ou comme diluants. En raison de leur indice d'octane élevé, ils peuvent également, après adjonction …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y …
Explanatory notes
… ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou bidons) à lait, les … boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 … articles du n° 83.04 . e) Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). f) Les cadres et …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes …