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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses …
Explanatory notes
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses … des filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et … qui répartit la pâte en couche régulière sur une bande sans fin, d’ordinaire en tissu de monofilaments …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.2
… Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5
… Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.2
… Papiers Kraft pour sacs de grande contenance …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3
… Articles de poche ou de sac à main …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …