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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.7 > 3920.71
… En cellulose régénérée …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1 > 3921.14
… En cellulose régénérée …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Explanatory notes
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du … les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, etc. 2) Les … pour le transport de prisonniers. 10) Les voitures blindées. 11) Les voitures spécialement équipées …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les … alimentaires ou pharmaceutiques et sont également utilisées pour développer les cultures microbiennes, etc. … et en acides nucléiques. Les nucléoprotéides sont isolées notamment à partir de la levure de bière. Leurs …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). … de la santé ou les dénominations communes internationales modifiées (DCIM). Les dénominations chimiques données sont … qu’il s’agit d’une dénomination commune internationale modifiée. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres … à la main I.‑ TULLES, TULLES‑BOBINOTS ET TISSUS A MAILLES NOUEES Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour … hexagonale arrondie (dans les tulles ordinaires), la forme carrée ou la forme de losange (dans les tulles dits Neuville …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …