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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La … sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A) Les pointes, … de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil … est fixée une tête en autre métal commun ( à l'exclusion du cuivre et des alliages de cuivre) ou en autres matières …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : 3502.11 … etc. 2) Les albuminates (sels des albumines) et autres dérivés des albumines . Parmi ces produits, on peut citer : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.54
… Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.1
… Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4
… Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.30
… Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …