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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de … contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage … main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A ouverture variable 8204.20 ‑ Douilles de serrage interchangeables, … pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles de serrage …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, …
Explanatory notes
… tranchants similaires pour le travail du bois, tels que les riflards, varlopes, guillaumes, bouvets, feuillerets, … horlogers, tels que potences à chasser les pierres ou à river les pignons, équilibres aux balanciers, estrapades, … pour maréchaux‑ferrants; burins, bouterolles et chasse‑rivets; arrache‑clous ( autres que ceux fonctionnant à la …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant à les tremper dans des solutions … ont servi à l'épilage (déchaulage) et, finalement, à les rincer. Les n°s 41.01 à 41.03 comprennent également les …Legal note
… le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des … d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes … Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les … en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles que les foudres, les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS … de direction. Cette aile est constituée d'une structure rigide sur laquelle est tendu un tissu (généralement en …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures … en matière plastique transparente, etc. Parmi les articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position … qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - … 8543.40 ‑ Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires 8543 .70 - …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, …