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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c)     Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… tissus                           ‑ Imprimés :             5211.51 ‑ ‑ A armure toile             5211.52 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c)     Les peaux d'ovins, tannées ou séchées après …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… de la présente position : a)    L'huile de jaune d'œuf ( n° 15.06 ). b)    Les préparations à base d'œufs contenant un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ( n° 71.15 ) ou en métaux communs ( n° 83.08 ). c)     Les bracelets …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    La cire de café ( n° 15.21 ). b)    Les extraits et essences de café appelés …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les punaises ( n°s  73.17 ou 74.15 notamment). b)    Les fermoirs de livres ou de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… exclus les ouvrages en graphite naturel (généralement n ° s 68.15 , 69.02 , 69.03 ou 85.45 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ …

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