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Organisation mondiale des douanes
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
Explanatory notes
… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n°
41.15
). c) Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
Explanatory notes
… tissus ‑ Imprimés :
5211.51
‑ ‑ A armure toile
5211.52
‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
5211.59
‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
Explanatory notes
… autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n°
41.15
). c) Les peaux d'ovins, tannées ou séchées après …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0408
Explanatory notes
… de la présente position : a) L'huile de jaune d'œuf ( n°
15.06
). b) Les préparations à base d'œufs contenant un …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
Explanatory notes
… précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ( n°
71.15
) ou en métaux communs ( n° 83.08 ). c) Les bracelets …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0901
Explanatory notes
… Sont exclus de cette position : a) La cire de café ( n°
15.21
). b) Les extraits et essences de café appelés …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Explanatory notes
… de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou
74.15
notamment). b) Les fermoirs de livres ou de …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2504
Explanatory notes
… exclus les ouvrages en graphite naturel (généralement n ° s
68.15
, 69.02 , 69.03 ou 85.45 ). …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2526
Explanatory notes
… de la même manière que les pierres relevant du n °
25.15
(voir la Note explicative de cette position) et peut …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes
0603.15
- - Lis ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ …
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