Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4 > 8425.41
… Elévateurs fixes de voitures pour garages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.10
… Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.40
… Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par …
Explanatory notes
… sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par … électriques de signalisation acoustique (sonneries, ronfleurs et autres avertisseurs sonores) ou visuelle (appareils …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …
Classification opinions
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux … dans un système de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. Dans la partie supérieure de la remorque, un …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en … du n ° 48.16 . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même …