Système harmonisé
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions … et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer … ou revêtements de bâtiments (n° 68.03 ); g) les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03 ); h) les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.1
… Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non … primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris … débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de … travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …