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846 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il … fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - - Autres que de conifères … ). ° °   ° Notes explicative de sous‑positions. N°s 4403.11 et 4403.12 Les n°s 4403.11 et 4403.12 couvrent les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… matières plastiques.               - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène 3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle 3921.13 - - …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou … de mouvements d'horlogerie.               ‑ De montres : 9110. 11 ‑ ‑ Mouvements complets, non assemblés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et appareils à imprimer offset, … similaires ( autres que les appareils à main du n°  96.11 ) fonctionnant avec des fers, cachets, rouleaux de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) 4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… coques ou décortiquées (+).               ‑ Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

…               - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un … cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( n° 58.11 ). ij)     Les nontissés pour usages techniques du …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… (n° 81.08 ), du zirconium (n° 81.09 ), de l'antimoine (n° 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du …