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850 résultats pour "11"

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… Chapitre (+).               - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - … papiers ou cartons enduits ou imprégnés des n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et cartons de cette position, on …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… d'écoliers) rentrent dans les n°s 48.02 , 48.10 , 48.11 ou 48.23 , selon le cas.  Il en est de même des feuilles … de passage vierges comportant plusieurs coupons ( n °  49.11 ). c)    Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola  (généralement n ° 49.11 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… liquides (dispersion de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)éthane) dans l'eau, … d'huiles anthracéniques, de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)- éthane), de lindane … par exemple :     1°)   La fleur de pyrèthre broyée ( n° 12.11 ).     2°)   L'extrait de pyrèthre (même mis au type par …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il … fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - - Autres que de conifères … ). ° °   ° Notes explicative de sous‑positions. N°s 4403.11 et 4403.12 Les n°s 4403.11 et 4403.12 couvrent les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… matières plastiques.               - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène 3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle 3921.13 - - …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou … de mouvements d'horlogerie.               ‑ De montres : 9110. 11 ‑ ‑ Mouvements complets, non assemblés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et appareils à imprimer offset, … similaires ( autres que les appareils à main du n°  96.11 ) fonctionnant avec des fers, cachets, rouleaux de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) 4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …

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