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1812 résultats pour "art"

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques …

Explanatory notes

… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques … sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et … les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres …

Explanatory notes

… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres … le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne … conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges ( n° 63.02 ). B.‑ SURFACES TEXTILES …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

… ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …

Explanatory notes

… ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la fabrication … pour le finissage du papier ou du carton               - Parties : 8439.91 - - De machines ou appareils pour la … d’autres fins, telles que l’industrie des matières textiles artificielles, des explosifs, des panneaux de fibres …

Section IX

… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …

Explanatory notes

… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour …

Explanatory notes

… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … comprend les dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main, ainsi que les composteurs et … fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …

Explanatory notes

… analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les … suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes … des timbres). D)   Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …

Explanatory notes

… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres … la fabrication des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …

Explanatory notes

… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … nucléaire, c'est‑à‑dire le graphite obtenu par des procédés particuliers, qui contient 1 partie par million ou moins de … moules, briques réfractaires aux acides, par exemple); les articles pour usages électriques relèvent du n° 85.45 . d)  …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur …

Explanatory notes

… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur … 5601.21 ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de …

Explanatory notes

… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de … naturelles, chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent également à cette catégorie.        Sous la … glace et de neige, on doit entendre aussi bien l'eau glacée artificiellement, que la neige et la glace naturelles.      …