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Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée … ). d)    Les préparations à base de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les … sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la … peut citer : 1)    Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2)    Les revêtements de sol en … au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par vulcanisation de fils … (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de … par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, … pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… 0801.31 - ‑ En coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments … consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres … farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, … etc.) et les ouvrages en tendons (courroies de machines, lanières pour le montage des courroies de transmission, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce … produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à l'intérieur, jaune brun à l'extérieur et il marque …