… table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie ‑ Autre linge de lit, imprimé : … exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère …
… ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux … Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1) Décantation. 2) Dessalage. …
… 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, …
… 84.06 Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de bateaux - Autres turbines : 8406.81 - - … puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie …
… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous … un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet …
… en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à … électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, …
… autres que les céleris‑raves - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre Agaricus … du genre Capsicum ou du genre Pimenta 0709.70 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches … spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les légumes de cette position, on peut citer : 1) Les asperges. 2) Les …
… Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du … des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de …
… séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont … séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend également la pulpe de tamarin non additionnée de sucre ou d'autres substances et non …
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