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Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les profilés ou … la présente position, on peut citer : 1)    Les palplanches‑cornières ou palplanches‑coins qui sont des palplanches …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en coton 5802.20 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en autres … de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés ou cousus sur cuir, sur tissu ou sur toute autre …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du … des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en … ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous … soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de couleur crème (gluten sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par … des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, … de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets …

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