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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). … interne à allumage par étincelles. Il s’agit d’un mélange de composants issus de différents procédés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… comportant sur une face des textes et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être … emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … … destinées à y être emballées, recouvert sur cette même face d'une fine couche transparente de polyéthylène et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien … la stabilité de la ceinture (évitant qu'elle ne plisse) et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure (largeur … à la longueur de la ceinture (rappel postural). Elle est commercialisée en six tailles différentes, en fonction du …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être … ne pas être arrêtées ou être arrêtées par des noeuds ou autrement.         Par filets confectionnés , on entend des … articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en forme ou confectionnés sous une forme

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… dissous dans de l'isopropanol, destinée à être utilisée notamment comme sensibilisateur de gel dans la fabrication …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et … du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines … pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm … pas au dessus de la cabine du conducteur mais couvre uniquement la paroi arrière de la cabine; le fond du plateau ne s'élève ni en partie ni totalement vers l'arrière du véhicule; - La cabine occupe …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, … pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …

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