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Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les … avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les … pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Legal note

… espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les … avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les … pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         … Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui … de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… ou la sécrétion de systèmes hormonaux secondaires ou tertiaires. Une des caractéristiques fondamentales qui … et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse , tels les sels, dérivés halogénés, acétals cycliques, esters, … prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes . Le terme analogues vise les produits chimiques possédant une …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et … solutions aqueuses ou encore en pâte. Il sert de mordant de teinturerie (mordant alcalin), pour obtenir des laques, pour … Les chromates neutres ou acides (dichromates), les tri‑ et tétrachromates et les peroxochromates dérivent des divers …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… 4001.21 - - Feuilles fumées 4001.22 - - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) 4001.29 - - Autres 4001.30 - … mélange à basse concentration d'ammoniaque et de substances telles que le disulfure de tétraméthylthiourame et l'oxyde de zinc. On rencontre aussi …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… perfluorooctane sulfonyle 3824.88 - - Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques … moulage, ont pour effet de donner à ceux‑ci une consistance telle qu'ils peuvent être utilisés en fonderie comme moules … sorbitol (D‑glucitol) contenant d'autres polyols et dont la teneur en D‑glucitol est généralement comprise entre 60 % et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… de la machine. A défaut de position plus spécifique, un tel appareil relève de la présente position. En revanche, un … avions ou autres véhicules relèvent de la Section XVII . Techniquement des plus disparates, les nombreux appareils et … ou rivets tubulaires sur diverses matières indifféremment, telles que les textiles, le carton, les matières plastiques, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… verre dans leurs divers états (y compris la laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les … par les propriétés suivantes : moins souples que les fibres textiles végétales ou animales (les fils de verre se nouent difficilement); ténacité ou résistance à la rupture (y compris par traction) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe … GAZEUX OU LIQUIDES, OU POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE DES TEMPERATURES Les instruments et appareils pour la régulation …

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