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Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm … sont parfois dénommées équerres), leurs branches égales ou inégales et leurs extrémités renflées (cornières à boudin ou … ailes n'excède pas 0,66 fois la hauteur du profilé et est inférieure à 300 mm. N°s 7216.10, 7216.21, 7216.22, 7216.31, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles … saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, … bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les tétines pour biberons et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés … appareils pour la fabrication de la pâte à papier, pour les industries chimiques, etc. On range également ici les petits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… des roues. 2)    Les boîtiers porte‑batterie , munis d'un interrupteur, de prises de courant, etc., pour l'équipement …  : feux de freins ou feux stop, clignoteurs et autres feux indicateurs de marche arrière ou de changement de direction, … susmentionnés. 7)    Les lampes pour l'éclairage de l'intérieur des voitures automobiles , telles que les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de … à usages publicitaires, comportent un cloisonnement intérieur venu d'étirage. Appartient à ce groupe le verre … de la présente position. Par contre, les tubes revêtus intérieurement de substances fluorescentes, même sans autre …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… ( n° 95.03 ). Ils sont caractérisés par leur qualité inférieure, par leur col de gonflement moins long et, généralement, par la présence d'inscriptions publicitaires ou d'impressions décoratives. … et peuvent être utilisés, par exemple, au transport d'instruments météorologiques. Sont exclus les cerfs‑volants …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que … 1)    Les formes pour boutons . Il s’agit de la partie intérieure ou carcasse des boutons, destinée à être …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de … à 3 mm (qu'elles soient alors présentées en longueur indéterminée, coupées de longueur et munies ou non … du n° 58.08 , etc. Les courroies dont l'épaisseur est inférieure à 3 mm sont au contraire comprises ici …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - Mammifères : 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre … novaehollandiae ) 0106.39 - - Autres               - Insectes : 0106.41 - - Abeilles 0106.49 - - Autres 0106.90 - …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… etc. Certains imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de … notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente … un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale et qui sont destinés à l'écriture ou à la …