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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, …
Explanatory notes
… présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour l'attaque du sol (abattage de roches, … et peuvent être montés ou échangés sur le chantier par l’utilisateur lui‑même. Dans ce cas, les organes de travail …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non … leur solidité, par la nature plus grossière des matériaux utilisés dans leur fabrication ou la rigidité plus grande de … différence entre les deux faces est si minime qu'on peut l'utiliser indifféremment des deux côtés. Le Kilim est …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour …
Explanatory notes
… clochettes à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées indifféremment dans les sonneries électriques ou … parce qu'ils sont dépourvus de toute valeur réellement utilitaire, soit en raison du fait que leur utilité véritable consiste à contenir ou soutenir d'autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le …
Explanatory notes
… ou de laboratoire dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant … et autres appareils industriels ou de laboratoires utilisés pour le traitement thermique des matières par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …