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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris …
Explanatory notes
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris … munitions telles qu'hélices spéciales ou gyroscopes spéciaux, pour torpilles. 6) Les cônes de choc et …Section IV > Chapitre 24
… de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à …
Explanatory notes
… de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à …Legal note
… susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. … l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou … explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; … - Autres machines à coudre : 8452.21 - - Unités automatiques 8452.29 - - Autres 8452.30 - Aiguilles pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6
… Autres déchets des industries chimiques ou des industries …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …