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Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement … une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en … le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les pâtes à tartiner laitières. Ce groupe …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… notamment : 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois … pour montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le bracelet. …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, … gants, mitaines et moufles en cuir ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris … en cause son caractère essentiel. C'est ainsi que resterait comprise dans la présente position une ceinture en cuir …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente … fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, … ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des … boutons de manchettes, de plastrons ou similaires, etc.) consistant en perles fines ou de culture, en pierres gemmes, … sur métaux communs (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc.        Sont classées ici les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des sels. Ils réagissent sur les bases en donnant également des sels et … 28.44 ou 28.45 (composés des éléments radioactifs ou d'isotopes) ou 28.46 (composés des métaux des terres rares, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, … du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont … aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres fins, par exemple pour fixer des pierres …