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Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y compris les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a)    Les scories et laitiers provenant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one … également à cette position les liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que … toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… 4704.29 - - Autres que de conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux … papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi utilisées, entre autres , pour la fabrication des papiers …